Jean-Marc LATREILLE est un des fondateurs et anciens dirigeants, du Groupe Procopi. Il exerce aujourd'hui les fonctions de Président de Chambre et de Juge-Commissaire, auprès du Tribunal de Commerce de Marseille et vient de publier la 3ème édition de son ouvrage « Le piscinier face au droit de la construction », rédigé en association avec Maître Adrien PELON, Avocat au Barreau de Paris.
Après 43 ans de vie professionnelle dans le domaine de la Piscine et plus de 10 années au service du Tribunal de Commerce de Marseille, Jean-Marc LATREILLE a voulu faire profiter de son expérience tous les clients du Groupe PROCOPI, confrontés à une forte augmentation des contentieux.
L'objectif donné à cet ouvrage est d'accompagner et d'informer le piscinier, dans tous les aspects du droit de la construction qui lui sont opposables et trop souvent méconnus.
Au fil des chapitres, le professionnel prend connaissance de toutes ses obligations mais également de l'ensemble de ses droits, vis-à-vis du Maître d'ouvrage ou de l'entreprise générale, lorsqu'il intervient en qualité de sous-traitant.
Cette étude se compose en 3 parties principales et une partie documentaire :
- Partie I : Le contrat liant le piscinier à son client et le contrat de sous-traitance.
- Partie II : La responsabilité du piscinier (garanties spécifiques et responsabilités de droit commun).
- Partie III : L'assurance obligatoire de responsabilité décennale et, succinctement, l'assurance dommages ouvrage.
- Partie IV (documentaire) : Reproduction de tous les articles du Code civil (y compris ceux résultant de la réforme du droit des contrats), du Code des assurances, du Code de la Consommation et du Code de la construction et de l'habitat, cités dans l'ouvrage, ainsi que la Loi sur la sous-traitance.
En fin d'ouvrage, le piscinier pourra s'inspirer d'un modèle de Procès-verbal de réception de travaux, ainsi que d'un modèle de marché de construction d'une piscine familiale.
Une nouvelle édition de 160 pages, mise à jour en mai 2018, à se procurer et à conserver.
Pour toute question d'ordre juridique, vous pouvez adresser un email à : [email protected]
